Marque enregistrée - Marque en vigueur

TINTOT
Madame CHRISTINE CHAUSSY

Numéro de dépôt :
4398620
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
TINTOT de CHRISTINE CHAUSSY

Présentation de la marque TINTOT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par madame CHRISTINE CHAUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TINTOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame CHRISTINE CHAUSSY domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DE BOISLAUZON, Monsieur CHRISTINE ET DANIEL CHAUSSY domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France.

La marque TINTOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINTOT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

CHRISTINE CHAUSSY a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE BOISLAUZON , MAS DE BOISLAUZON QUET


Madame CHRISTINE CHAUSSY - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France


MAS DE BOISLAUZON, Monsieur CHRISTINE ET DANIEL CHAUSSY - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.